Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3815 résultats correspondent à votre recherche

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Modernisation de la cimenterie de Lumbres

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Projet "Masshylia" de conversion énergétique de la bioraffinerie de la Mède

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Construction d’un champ captant d’eau dans le Médoc

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Programme d'actions nitrates de la Région Bretagne

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier des responsables de projet

    Construction d'une usine "Envision" de batteries électriques dans le Nord

    Responsable projet

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission garante de la concertation continue

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission garants de la concertation continue

    Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Sylvie Haudebourg garante de la concertation préalable

    Construction d'une autoroute à péage entre Poitiers (86) et Limoges (87)

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Christophe Karlin garant de la concertation préalable

    Projet "Masshylia" de conversion énergétique de la bioraffinerie de la Mède

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Serge Quentin pour un accompagnement en mission de conseil sur la participation du public

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Trélazé et Loire-Authion (49)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier, les modalités et le calendrier de la concertation

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant Anne-Marie Royal et Jean-Michel Stievenard garante et garant

    Modernisation de la cimenterie de Lumbres

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 détaillant les mesures d'adaptation de l'activité de la CNDP en période de réserve électorale

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Plan paysage et transition énergétique (PPTE) Grands Sites des Gorges du Gardon et du Pont du Gard

    CNDP

    Télécharger(pdf, 181.61 Ko)