Ressources

Décision 28 concernant la liste nationale des garantes et des garants

Décision 5 désignant Françoise Chardigny et Jean-Michel Fourniau garante et garant de la concertation continue

Infrastructures de captage et de transport de CO2 le long de la Vallée du Rhône, de Montalieu-Vercieu jusqu’au terminal méthanier de Fos Tonkin (Rhône Décarbonation)

Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

Infrastructures de captage et de transport de CO2 le long de la Vallée du Rhône, de Montalieu-Vercieu jusqu’au terminal méthanier de Fos Tonkin (Rhône Décarbonation)

Décision 7 relative au débat public global Fos Etang de berre

Débat global sur le territoire de Fos-Etang de Berre

Décision 1 désignant Denis Cuvillier garant de la concertation préalable

Liaison Crémieu-Meyzieu (ligne de tramway et itinéraire cyclable) (38-69)

Décision 4 désignant Roland Verger garant de la concertation continue

Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Saillat-sur-Vienne et/ou à Etagnac (LiCHEN)

Avis 3 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations de la garante et du garant

Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Saillat-sur-Vienne et/ou à Etagnac (LiCHEN)

Décision 4 désignant Hélène Sarriquet garante de la concertation continue

Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Tartas et Bégaar (ReSTart)

Avis 3 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garantes

Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Tartas et Bégaar (ReSTart)

Décision 4 désignant Désiré Heinimann garant de la concertation continue

Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Chavelot (EpHyne)

Avis 3 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Chavelot (EpHyne)

Décision 5 désignant Jean-François Trassart garant de la concertation continue

Usine de production massive d'hydrogène bas carbone Thionville (H2V) et son raccordement électrique

Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations de la garante et du garant

Usine de production massive d'hydrogène bas carbone Thionville (H2V) et son raccordement électrique

Réponse du responsable de projet au bilan des garantes

Projet TIAMAT de construction d’une « Gigafactory » de batteries sodium-ion à Boves

Courrier - Analyse du garant suite à la réponse du responsable de projet

Contournement routier du Sud-Est d'Avranches