Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3815 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 recourant à une expertise complémentaire

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 approuvant le dossier du responsable de projet

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du responsable du projet

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable du projet

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Suites données par l'Andra au débat public sur le projet Cigéo - Publication au JO du 10 mai 2014

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Suites données par l'Andra au débat public sur le projet Cigéo - Délibération du Conseil d'administration de l’ANDRA

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 4.91 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Suites données par l’Andra au projet Cigéo à l’issue du débat public - Mémoire

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    Responsable projet

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    • Textes législatifs de référence

    Loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité

    CNDP

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    • Textes législatifs de référence

    Loi du 2 février 1995 dite « Barnier » relative à la protection de l’environnement

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant des membres de l’équipe responsable du débat

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    CNDP

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    • Bilan de débat public

    Bilan du débat public par le président de la CNDP

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    CNDP

    Télécharger(pdf, 279.33 Ko)
    • Compte-rendu de débat public

    Compte rendu du débat public par la Cpdp

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    Equipe débat

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    • Décision de la CNDP

    Décision 6 désignant un garant de la concertation continue

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant le président de l’équipe responsable du débat

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    CNDP

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