Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3815 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de débat public

    Bilan du débat public par le président de la CNDP

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

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    • Compte-rendu de débat public

    Compte-rendu du débat public par la Cpdp

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    Télécharger(pdf, 5.59 Mo)
    • Bilan de débat public

    Bilan du président de la CNDP

    Construction d’une nouvelle piste pour l’aéroport de Mayotte

    CNDP

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    • Bilan de débat public

    Compte rendu du débat public par la Cpdp

    Construction d’une nouvelle piste pour l’aéroport de Mayotte

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 6 approuvant les modalités de la concertation continue

    Liaison ferroviaire Roissy-Picardie

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du débat

    Aménagement de la Bassée

    Responsable projet

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    • Décision de la CNDP

    Décision 11 annonçant une modification du calendrier

    Construction d’une nouvelle piste pour l’aéroport de Mayotte

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 8 approuvant le dossier, les modalités et le calendrier du débat

    Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray et Nogent-Sur-Seine

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du débat

    Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray et Nogent-Sur-Seine

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 5.37 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du débat

    Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray et Nogent-Sur-Seine

    Responsable projet

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    • Décision de la CNDP

    Décision 10 annonçant une modification du calendrier

    Construction d’une nouvelle piste pour l’aéroport de Mayotte

    CNDP

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    • Expertise alternative ou complémentaire

    Décision 5 décidant une expertise complémentaire

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 6 approuvant le dossier et les modalités et le calendrier du débat public

    Aménagement de la Bassée

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 9 annonçant une modification du calendrier

    Construction d’une nouvelle piste pour l’aéroport de Mayotte

    CNDP

    Télécharger(pdf, 224.68 Ko)