Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3748 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Annexes du bilan de la garante

    Charte de la participation de Rennes Métropole

    Garant.e

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    • Bilan de mission de conseil

    Bilan de la garante

    Charte de la participation de Rennes Métropole

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.86 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision du maître d'ouvrage suite au débat public

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 5.8 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage

    Transport en commun en site propre intégral sur l'agglomération du Grand Annecy

    CNDP

    Télécharger(pdf, 956.57 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 8 désignant Francis Beaucire et Julie Dumont garant et garante

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    CNDP

    Télécharger(pdf, 929.08 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 12 désignant Mathias Bourrissoux et Laura Michel garant et garante

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    CNDP

    Télécharger(pdf, 215.78 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 8 désignant Jean-Pierre Bompard et Marc Di Felice garants du projet de second parc de 500 MW

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    CNDP

    Télécharger(pdf, 927.65 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 11 désignant Mathias Bourrissoux garant

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    CNDP

    Télécharger(pdf, 930.58 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 22 modifiant la liste nationale des garantes et des garants

    CNDP

    Télécharger(pdf, 978.44 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Usine de production de carburant de synthèse dans l’agglomération de Rouen (DéZIR)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 929.54 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Séverine CACHOD pour produire un avis à caractère méthodologique

    Convention Citoyenne Locale concernant la commune de Correns

    CNDP

    Télécharger(pdf, 921.76 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant Marc Pascal garant

    Transport en commun en site propre intégral sur l'agglomération du Grand Annecy

    CNDP

    Télécharger(pdf, 996.84 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Richard Pasquet et Jean-Michel Thornary garants de la concertation préalable

    Unité de conversion de nickel et de Cobalt sur la zone de Grattequina en Gironde (projet EMME)

    Télécharger(pdf, 936.48 Ko)