Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3812 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Réouverture de la ligne ferroviaire Pau-Canfranc-Saragosse

    Garant.e

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Usine de production de panneaux de bois et son raccordement électrique (ORPINIA)

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du DMO EPR2 Bugey

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site du Bugey

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 4.58 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Documentation du maître d'ouvrage EPR2 Bugey

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site du Bugey

    Responsable projet

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Jacques Finetti et Emilie Varraud membres de la commission particulière du débat public

    Débat global sur le territoire de Fos-Etang de Berre

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 6 désignant Claire Bouteloup garante de la concertation continue

    Projet de mine de lithium dans l'Allier

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant Estelle Gresle garante de la concertation continue

    Création d'une ligne de transport d’électricité entre les postes de Chaingy et de Dambron

    CNDP

    Télécharger(pdf, 967.5 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations du public

    Création d'une ligne de transport d’électricité entre les postes de Chaingy et de Dambron

    CNDP

    Télécharger(pdf, 964.26 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage

    Projet de mine de lithium dans l'Allier

    CNDP

    Télécharger(pdf, 967.04 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 8 désignant Christophe Bacholle garant

    Mise à 2x2 voies RN42 de Nabringhen à Bullescamps

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 5 approuvant les modalités du débat public et son calendrier

    CNDP

    Télécharger(pdf, 962.41 Ko)