Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3815 résultats correspondent à votre recherche

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    SAGE des bassins versants des Pyrénées Ariégeoises (BVPA)

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°3 du garant de la concertation continue

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 787.19 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport final du garant de la concertation continue

    Reconstruction de la station d'épuration "Haliotis" de Nice Métropole

    Garant.e

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    • Bilan de mission de conseil

    Avis méthodologique de la garante

    Conférence citoyenne sur la création d’un service public local de la donnée à Brest

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 5.89 Mo)
    • Bilan de mission de conseil

    Avis méthodologique des garant.e.s

    Poursuite du fonctionnement des réacteurs nucléaires de 1300 MWe

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 357.02 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garant.e.s (1)

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.09 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries solides pour voitures électriques (PROLOGIUM)

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 15.88 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation

    Boucle multimodale des rives de la vallée de la Dordogne au triangle d'or - Les Milandes - Castelnaud-la-chapelle - Marquessac – Beynac

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 3.65 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    « HOLOSOLIS » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.59 Mo)
    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 8 novembre 2023

    CNDP

    Télécharger(pdf, 662.14 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision décidant l'organisation d'une concertation préalable et désignant Denis Cuvillier et Véronique Morel garant et garante

    Extension d'une zone d'activité économique (ZAE) à Bernin et usine SOITEC de semi-conducteurs

    CNDP

    Télécharger(pdf, 700 Ko)