PCAET de la région de Corbières

Plan Climat Air Energie Territorial de la Région Lézignanaise, Corbières et Minervois

  • Narbonne, Carcassonne - Pyrénées-Orientales - Occitanie
  • Plans et programmes, Plan ou programme territorial, Energie et climat

Concertation préalable

Terminé

Garanti par Jérôme FAVREL

Participation du public

01/09/2022 14/10/2022

Site internet

Le plan

Voir la localisation du plan

Responsable du plan

Communauté de Communes de la Région Lézignanaise, Corbières et Minervois

La concertation préalable

Garantie par

Site internet de la concertation

https://www.pcaet-ccrlcm.fr/mon-pcaet/

Calendrier de la procédure

  • 16 novembre 2022

    publication du bilan du garant

    Bilan du garant

    pdf, 2.42 Mo

  • 5 mai 2021

    La CNDP désigne Jérôme Favrel garant de la concertation préalable

    Lettre de mission du garant

    pdf, 280.93 Ko

  • 22 avril 2021

    Le responsable du plan saisit la CNDP

  • Publié le 18/05/2021
  • Date de dernière mise à jour : 24/01/2024

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