Résultats de recherche

À la recherche d’un contenu en particulier ? C’est ici.

18 résultats trouvés

  • Actualité

    • CNDP

    Séance plénière du 1er avril 2026

    Retrouvez le communiqué de décisions de la séance plénière du 1er avril 2026.

    Voir Actualité

  • Fiche projet

    • Equipement industriel
    • Energie et climat

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    • Concertation continue Terminé
    • Bouches-du-Rhône - Provence-Alpes-Côte d'Azur
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 de clôture de la concertation continue

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    • Publié le 01 avril 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 259.8 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport final des garants de la concertation continue

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    • Publié le 23 mars 2026
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 1005.54 Ko)

  • Page informative

    Coordination des concertations des projets de production de carburant d'aviation durable (CAD)

    Page archivée, non mise à jour
    Cette page a fait l’objet d’une mise à jour régulière jusqu'en mai 2025.

    Voir Page informative

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°2 des garants de la concertation continue

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    • Publié le 24 mars 2025
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 1.62 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°1 des garants de la concertation continue

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    • Publié le 26 mars 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.97 Mo)

  • Actualité

    • CNDP

    Séance plénière du 6 septembre 2023

    Retrouvez le communiqué de décisions de la séance plénière du 6 septembre 2023

    Voir Actualité

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 décidant que la présentation des modalités de l'information et de la participation par le MO et les garants soit différée

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    • Publié le 08 septembre 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 396.22 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants de la concertation continue

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    • Publié le 20 mars 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 422.22 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Vincent Delcroix et Philippe Quévremont garants de la concertation continue

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    • Publié le 02 mars 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 119.64 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    • Publié le 02 mars 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 131.48 Ko)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    • Publié le 21 février 2023
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 3.24 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    • Publié le 20 décembre 2022
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 2.98 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    • Publié le 22 août 2022
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 8.02 Mo)