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6677 résultats trouvés

  • Actualité

    • Concertation

    Bilan de la concertation sur le projet "TEOL" de Tram Express de l’Ouest Lyonnais

    La Commission nationale du débat public (CNDP) a publié ce 5 mars 2024 le bilan de la concertation préalable relative au projet TEOL, Tram Express de l’Ouest Lyonnais.

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    • Concertation

    Bilan de la concertation sur des "Studios de Bailly" à Bailly-Romainvilliers (77)

    La Commission nationale du débat public (CNDP) a publié ce 28 février 2024 le bilan de la concertation préalable relatif au projet des Studios de Bailly à Bailly-Romainvilliers (77).

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    • Concertation

    Bilan de la concertation sur le projet "E-CHO" portant sur la création de sites de production d'e-méthanol et d'e-biokérosène sur la communauté de communes de Lacq-Orthez

    La Commission nationale du débat public (CNDP) a publié ce 19 février le bilan de la concertation préalable relatif au projet E-CHO.

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    • Concertation

    Bilan de la concertation sur le projet CARLHYNG : demande de précisions et recommandations des garants

    La Commission nationale du débat public (CNDP) a publié le 18 janvier 2024 le bilan de la concertation préalable relatif au projet de création d’une unité de production d’hydrogène décarboné et bas carbone par électrolyse de l’eau, dénommé CarlHYng, porté par les sociétés VERSO ENERGY, GRTgaz et RTE.

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    • Concertation

    Bilan de la concertation sur le projet "H2V Marseille Fos"

    La Commission nationale du débat public (CNDP) a publié le 19 janvier 2024 le bilan de la concertation préalable relatif au projet H2V de production d’hydrogène bas carbone et de e-méthanol et son raccordement électrique à Fos-sur-Mer.

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    • Concertation

    Bilan de la concertation sur le projet "Carbon" de giga-usine de panneaux photovoltaïques à Fos-sur-Mer

    La Commission nationale du débat public (CNDP) a publié le bilan de la concertation préalable relatif au projet Carbon de giga-usine de panneaux photovoltaïques à Fos-sur-Mer.

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    • Concertation

    Bilan de la concertation sur le projet d'une Gigafactory de batteries solides dans le Dunkerquois porté par Prologium

    La Commission nationale du débat public (CNDP) a publié le 13 décembre 2023 le bilan de la concertation préalable relatif au projet d’une gigafactory de batteries solides dans le Dunkerquois, porté par Prologium et RTE.

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    • Concertation

    Bilan de la concertation sur le projet "HOLOSOLIS", une usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach - Grand Est

    La Commission nationale du débat public (CNDP) a publié le 5 décembre 2023, le bilan de la concertation préalable relatif au projet Holosolis, une usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach.

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    • Concertation

    Bilan de la concertation sur le projet PARKES : demande de précisions du public et recommandations des garants

    La Commission nationale du débat public (CNDP) publie ce 6 décembre le bilan de la concertation préalable relatif au projet PARKES de recyclage par dépolymérisation de plastique PET porté par Suez, LOOP et SK geo centric.

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    • Concertation

    La CNDP publie le rapport final de la concertation nationale sur le système énergétique de demain

    Le 9 mars, la CNDP a remis au Gouvernement son rapport sur la concertation nationale « Notre avenir énergétique se décide maintenant », pour laquelle elle avait nommé 4 garant.e.s.

  • Actualité

    • CNDP

    La participation sur l'eau : bilan de 25 ans de débats publics et concertations

    En 25 ans, la Commission nationale du débat public a conduit 27 débats publics, concertations et missions sur l'eau ; elle publie son retour d’expérience sur ce sujet.

  • Actualité

    • Concertation

    Quatre garant.e.s de la CNDP pour la concertation nationale sur le système énergétique de demain

    La concertation nationale sur le système énergétique de demain, lancée le 20 octobre par le Gouvernement, sera garantie par quatre garant.e.s de la CNDP. Leur rôle sera notamment d'évaluer la conformité des modalités de mise en œuvre de cette concertation et de contrôler le respect de la transparence de la démarche.

  • Actualité

    • CNDP

    Concertation nationale sur l’énergie : publication du rapport de la mission de conseil de la CNDP

    La CNDP publie aujourd’hui le rapport de mission de conseil suite à la saisine du Gouvernement pour l’élaboration d’une concertation nationale sur l’énergie.

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    • Concertation

    Report de la concertation sur le projet de piscine d’entreposage de déchets nucléaires à La Hague

    A la suite des délibérations de la séance plénière du 2 février 2022 réunissant les Commissaires de la CNDP, il a été décidé du report de la fin de la concertation préalable en cours sur le projet de piscine d’entreposage de déchets nucléaires – La Hague afin que les modalités de celle-ci soient repensées à l’échelle du territoire.

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    • Concertation

    Abandon de la procédure de mise en comptabilité du Plan local d’urbanisme (PLU) de Paray-le-Monial suite à la concertation préalable

    En réponse aux arguments exprimés lors de la concertation préalable, la procédure de mise en comptabilité du PLU de Paray-le-Monial a été abandonnée.