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  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    • Publié le 22 août 2022
    • Responsable projet
  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Construction d'une usine "Verkor" de batteries électriques

    • Publié le 22 août 2022
    • Garant.e
  • Ressource

    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse de la réponse du responsable de projet par la garante

    Construction d’un établissement pénitentiaire au Muy (83)

    • Publié le 22 août 2022
    • Garant.e
  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Etude bibliographique sur la zone d’étude du raccordement au niveau de l'Estran

    • Publié le 05 octobre 2021
  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    • Publié le 16 août 2022
    • Garant.e
  • Ressource

    • Compte-rendu de séances plénières

    compte rendu de la séance plénière du 27 juillet 2022

    • Publié le 30 juillet 2022
    • CNDP
  • Actualité

    • CNDP

    Décision de l’Etat quant à la poursuite du projet de parc éolien à Oléron

    Conformément aux recommandations du débat public organisé sur le projet de parc éolien à Oléron, l’Etat décide de modifier la zone initialement prévue d’implantation de son projet de parc et retient un scénario alternatif proposé par les publics, l’implantation en dehors du Parc naturel marin.

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Rapport accompagnant la décision des responsables de projet

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    • Publié le 28 juillet 2022
    • Responsable projet
  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Décision des responsables de projet suite au débat

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    • Publié le 28 juillet 2022
    • Responsable projet
  • Ressource

    • Marchés publics

    M22.005 : LETTRE DE CONSULTATION EXTERNALISATION DE LA MISSION DE DPD

    • Publié le 28 juillet 2022
  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 6 désignant deux délégués régionaux

    Désignation de deux délégués régionaux

    • Publié le 27 juillet 2022
    • CNDP
  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Audrey Richard-Ferroudji pour une mission de conseil

    Maison du littoral du Mas Vieux à Vic-la-Gardiole

    • Publié le 27 juillet 2022
    • CNDP
  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier et les modalités de la concertation préalable

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    • Publié le 27 juillet 2022
    • CNDP
  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier et les modalités de la concertation préalable

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    • Publié le 27 juillet 2022
    • CNDP