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6686 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 designant Alain Combes garant de la concertation continue

    Reconstruction de la station d'épuration "Haliotis" de Nice Métropole

    • Publié le 07 juillet 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 designant Priscilla Cassez et Marie-Claire Eustache garantes de la concertation préalable

    Création d'une ligne très haute tension de Petit-Caux à Amiens

    • Publié le 07 juillet 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 156.99 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Dalila Da Costa Alves et Patrick Norynberg garante et garant de la concertation préalable

    Etablissement pénitentiaire Bernes-sur-Oise

    • Publié le 07 juillet 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 156.52 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Reconstruction de la station d'épuration "Haliotis" de Nice Métropole

    • Publié le 07 juillet 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 161.13 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Decision 1 designant Anne-Marie Royal et Jean-Michel Stievenard garante et garant de la concertation

    Production d'acier à basse émission CO2 ARCELORMITTAL Dunkerque

    • Publié le 07 juillet 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 227 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Nouvelles lignes de tramway dans l'agglomération de Roubaix - Tourcoing (versant "est")

    • Publié le 07 juillet 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 161.63 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Nouvelles lignes de tramway sur Lille et sa couronne (versant "ouest")

    • Publié le 07 juillet 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 164.52 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Aménagement du complexe de Bellevue sur le périphérique est de Nantes (44)

    • Publié le 05 juillet 2022
    • CNDP
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  • Actualité

    • Débat public

    Découvrez la décision de la maîtrise d’ouvrage sur les suites données au projet

    Après quatre mois de débat et à la suite du compte-rendu rédigé par l’équipe du débat (publié le 9 mars 2022), les porteurs du projet de plateforme photovoltaïque « Horizeo », ENGIE, NEOEN et RTE, ont publié aujourd’hui leur décision sur les suites données au projet.

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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Décision complémentaire de la ville de Saucats

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    • Publié le 09 juin 2022
    • Décideur public
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  • Actualité

    • CNDP

    Assemblées citoyennes : retour d’expérience sur 16 ans d’usage des mini-publics par la CNDP

    La CNDP a une longue pratique dans la mise en place de dispositifs d’assemblées citoyennes et vient de publier un retour d’expérience sous forme de note d'éclairage.

    Voir Actualité

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport final des garant.e.s

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    • Publié le 29 juin 2022
    • Garant.e
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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Délibérations du responsable de projet

    Nouvelles lignes de tramway sur Lille et sa couronne (versant "ouest")

    • Publié le 28 juin 2022
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 680.96 Ko)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Nouvelles lignes de tramway sur Lille et sa couronne (versant "ouest")

    • Publié le 28 juin 2022
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 52.62 Mo)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Délibérations - Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Nouvelles lignes de tramway sur Lille et sa couronne (versant "ouest")

    • Publié le 28 juin 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 680.96 Ko)