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6685 résultats trouvés

  • Ressource

    • Communication

    Offre de stage Appui à la mise en conformité de la CNDP au RGPD

    • Publié le 03 mai 2022
    • CNDP

  • Page informative

    Lettres d'information

    Retrouvez sur cette page les lettres d’information du débat.

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  • Actualité

    • CNDP

    La CNDP, mode d’emploi

    A l'occasion de ses 25 ans, la CNDP publie son mode d’emploi, qui permettra à tous les publics (particuliers, responsables des projets soumis à débat, acteurs associatifs, élus, etc.) de mieux comprendre son rôle, les procédures et les modalités de participation.

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  • Actualité

    • Débat public

    Découvrez le compte-rendu du débat public et les recommandations de la Commission !

    Pendant 5 mois, la Commission particulière du débat public Éoliennes en mer Nouvelle-Aquitaine, présidée par Francis Beaucire, a recueilli vos expressions, lors d’une des 68 rencontres du débat (réunions, ateliers, ateliers étudiantes, festival, point de contact…).

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  • Page informative

    Pourquoi y participer ?

    Les porteurs de ces projets éoliens en mer (Ministère de la Transition écologique et Ministère de la Mer, accompagnés de RTE) cherchent à éclairer leurs décisions pour ces projets avec les arguments des publics.

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  • Ressource

    • Compte-rendu de débat public

    Compte rendu débat éolien nouvelle aquitaine

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    • Publié le 28 avril 2022
    • Equipe débat
    Télécharger(pdf, 4.22 Mo)

  • Ressource

    • Compte-rendu de débat public

    Compte-rendu du débat - cahier de recommandations

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    • Publié le 28 avril 2022
    • Equipe débat
    Télécharger(pdf, 434.44 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    • Publié le 28 avril 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.85 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de débat public

    Bilan du débat

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    • Publié le 28 avril 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 778.57 Ko)

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garant.e.s

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    • Publié le 27 avril 2022
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 372.85 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Crisenoy (77)

    • Publié le 26 avril 2022
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 4.45 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de mission de conseil

    Concertation nationale sur l’énergie : synthèse du rapport de la mission de conseil de la CNDP

    • Publié le 25 avril 2022
    Télécharger(pdf, 206.76 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Annexe au bilan du garant

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Trélazé et Loire-Authion (49)

    • Publié le 25 avril 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 12.84 Mo)

  • Ressource

    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 6 avril 2022

    • Publié le 25 avril 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 818.34 Ko)