Résultats de recherche

• Décision de la CNDP

Décision 3 validant les modalités de la concertation préalable

Infrastructures de captage et de transport de CO2 le long de la Vallée du Rhône, de Montalieu-Vercieu jusqu’au terminal méthanier de Fos Tonkin (Rhône Décarbonation)

• Décision de la CNDP

Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Saillat-sur-Vienne et/ou à Etagnac (LiCHEN)

• Décision de la CNDP

Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Tartas et Bégaar (ReSTart)

• Bilan de concertation

Bilan des garant.e.s

Mission de conseil relative au projet de futur collisionneur circulaire (FCC) d’accélérateur de particules

• Décision de la CNDP

Décision 3 désignant Marie-Céline Battesti, Luc Martin et Claire Morand membres de la CPDP

Sixième édition du Plan National de Gestion des Matières et des Déchets Radioactifs (PNGMDR)

• Décision de la CNDP

Décision 3 désignant Isabelle Barthe, Philippe Bertran, Anaïs Lefranc-Morin et Jacques Regad membres de la CPDP

Schéma décennal de développement du réseau RTE (SDDR)

• Décision de la CNDP

Décision 1 concernant la période de réserve électorale

• Décision de la CNDP

Décision 25 modifiant la liste des garantes et des garants

• Décision de la CNDP

Décision 4 validant les modalités de la concertation préalable

Liaison électrique sous-marine entre le Maroc et le Royaume-Uni "PEMR"

• Décision de la CNDP

Décision 4 désignant Karine Besses garante de la concertation continue

Pôle d'écologie urbaine à Nantes

• Décision de la CNDP

Décision 4 actant la saisine complémentaire à la saisine initiale

Débat global sur le territoire de Fos-Etang de Berre

• Décision de la CNDP

Décision 2 actant la suspension de la période de préparation de la concertation préalable

Extension de terre-plein sur le port de Dieppe