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6737 résultats trouvés

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Studios de cinéma à Bailly-Romainvilliers

    • Publié le 18 novembre 2023
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 5.2 Mo)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Décision des maîtres d'ouvrages suite au débat sur l'eau potable en Ile-de-France

    • Publié le 16 novembre 2023
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 2.54 Mo)

  • Actualité

    • Débat public

    Le débat en vidéos !

    Découvrez les présentations du débat par les membres des équipes du débat ainsi que les avis des acteurs sur le débat en vidéo.

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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan final des garant.e.s

    Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

    • Publié le 15 novembre 2023
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 2.25 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport final des garantes

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    • Publié le 14 novembre 2023
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 38.6 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Annexe technique du dossier de concertation

    • Publié le 14 novembre 2023
    Télécharger(pdf, 29.43 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier de concertation

    • Publié le 14 novembre 2023
    Télécharger(pdf, 2.2 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation des responsables du projet

    • Publié le 14 novembre 2023
    Télécharger(pdf, 35.18 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    2ème rapport intermédiaire des garant.e .s de la concertation continue

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    • Publié le 14 novembre 2023
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 1.25 Mo)

  • Actualité

    • CNDP

    La CNDP lance une collection de fiches juridiques

    La CNDP publie 18 fiches juridiques regroupées en 5 thèmes pour répondre aux questions liées au droit de la participation du public.

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  • Ressource

    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 4 octobre 2023

    • Publié le 12 novembre 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 835.72 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 6 désignant Sophie Giraud garante de la concertation continue

    Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

    • Publié le 10 novembre 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 516.58 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 demandant à ce que le dossier de saisine soit complété

    Extension d'une zone d'activité économique (ZAE) à Bernin et usine SOITEC de semi-conducteurs

    • Publié le 10 novembre 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 682.3 Ko)