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6732 résultats trouvés

  • Ressource

    • Compte-rendu de débat public

    Synthèse du compte-rendu du débat

    • Publié le 13 mars 2026
    • Equipe débat
    Télécharger(pdf, 3.41 Mo)

  • Ressource

    • Vidéos et documentaires

    Chapitrage de la synthèse du Dossier des Maîtres d’Ouvrage (Version Audio/Vidéo)

    • Publié le 12 mars 2026
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  • Ressource

    • Vidéos et documentaires

    Synthèse du Dossier des Maîtres d’Ouvrage (Version Audio/Vidéo)

    • Publié le 12 mars 2026
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Premier bilan des garant.e.s de la concertation continue

    Construction d'une paire de réacteurs EPR2 sur le site de Gravelines

    • Publié le 10 mars 2026
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 1.89 Mo)

  • Fiche projet

    • Transport d'énergie

    Construction d'une ligne à très haute tension entre les postes d'Eguzon et de Marmagne

    • Concertation préalable A venir
    • Indre, Cher - Centre-Val de Loire
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Vidéos et documentaires

    L’essentiel d’après les maîtres d’ouvrage : Deux projets pour contribuer à l’énergie nucléaire de demain (Version Audio/Vidéo)

    • Publié le 10 mars 2026
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    L’essentiel d’après les maîtres d’ouvrage : Deux projets pour contribuer à l’énergie nucléaire de demain (Version adaptée daltonisme)

    • Publié le 09 mars 2026
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 5.86 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du Dossier des Maîtres d’Ouvrage (Version adaptée daltonisme)

    • Publié le 09 mars 2026
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 10.76 Mo)

  • Page informative

    Les fiches juridiques de la CNDP

    La CNDP publie une collection de fiches juridiques pour répondre aux questions liées au droit de la participation préalable du public du code de l’environnement.

    Voir Page informative

  • Ressource

    • Ressource pédagogique

    Tableau des seuils pour les saisines et sollicitations obligatoires

    • Publié le 09 mars 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 384.47 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la mission de conseil

    Mission de conseil relative au projet de futur collisionneur circulaire (FCC) d’accélérateur de particules

    • Publié le 03 novembre 2025
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 1.97 Mo)

  • Ressource

    • Ressource pédagogique

    Tableau des saisines de la CNDP

    Saisines de la CNDP (débats publics, concertations, PPVE, missions de conseil...) sur le site data.gouv

    • Publié le 04 mars 2026
    • CNDP
    Voir la ressource