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6808 résultats trouvés

  • Fiche projet

    • Equipement touristique
    • Urbanisme

    Chambord Country Club : complexe de résidences et de loisirs à La Ferté-Saint-Cyr

    • Concertation continue Terminé
    • Loir-et-Cher - Centre-Val de Loire
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  • Actualité

    • CNDP

    Avis de la CNDP sur le projet de loi d'accélération des énergies renouvelables

    Suite aux délibérations de la séance plénière du 7 septembre, la CNDP publie son avis sur le projet de loi d'accélération des énergies renouvelables.

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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis sur le projet de loi d'accélération des énergies renouvelables

    Avis de la CNDP sur le projet de loi d'accélération des énergies renouvelables

    • Publié le 14 septembre 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 399.41 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garant.e.s

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    • Publié le 14 septembre 2022
    • Garant.e
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  • Ressource

    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 7 septembre 2022

    • Publié le 12 septembre 2022
    Télécharger(pdf, 597.03 Ko)

  • Ressource

    • Communiqué de décision

    PV Consultation électronique du 12 septembre 2022

    • Publié le 12 septembre 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 115.71 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport final de la garante

    Amélioration de la desserte fluviale du port du Havre

    • Publié le 09 septembre 2022
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 630.84 Ko)

  • Actualité

    • Débat public

    Quelle prise en compte des enseignements du débat par les responsables de projet ?

    Après 5 mois de débat, plus de 4 500 participant.e.s aux quelques 68 rencontres organisées, dont 8 « ateliers scénarios », l’Etat a confirmé son intention de poursuivre le projet mais a retenu un des scénario alternatif ayant émergé pendant le débat.

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  • Fiche garant

    • Eau
    • Energie - climat
    • Industrie
    • Plans et programmes

    ALBERT Jean-Yves

    Garant domicilié en Pays de la Loire

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  • Ressource

    • Rapports
    • Inscription dans les enjeux nationaux et régionaux

    Le Schéma Départemental des Énergies Renouvelables

    Auteur : Département de la Gironde. Le Département apporte sa contribution à la connaissance des gisements et à l'analyse des perspectives de développement des énergies renouvelables dans le département.

    • Publié le 14 décembre 2021
    Télécharger(pdf, 33.87 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du responsable de projet

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    • Publié le 09 septembre 2022
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 1.36 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    • Publié le 09 septembre 2022
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 37.17 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du responsable de projet

    Installation de stockage des déchets dangereux à HERSIN COUPIGNY

    • Publié le 09 septembre 2022
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 2.57 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Installation de stockage des déchets dangereux à HERSIN COUPIGNY

    • Publié le 09 septembre 2022
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 5.01 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Construction d'un deuxième parc éolien en zone "Centre Manche" au large de la Normandie et son raccordement électrique

    • Publié le 08 septembre 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 67.65 Ko)