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6680 résultats trouvés

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du porteur de projet au bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Projet d'unité de recyclage de textiles à Saint-Avold

    • Publié le 20 février 2026
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan du garant de la concertation préalable

    Amélioration de la desserte ferroviaire entre Lille, Val-de-Sambre et Avesnois

    • Publié le 20 février 2026
    • Garant.e
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  • Fiche projet

    • Mobilité - transport
    • Voie ferrée

    Ligne de tramway T8 dans l’agglomération lyonnaise

    • Concertation continue En cours
    • Rhône - Auvergne-Rhône-Alpes
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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante de la concertation continue T8

    Ligne de tramway T8 dans l’agglomération lyonnaise

    • Publié le 19 février 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 308.12 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garantes de la concertation continue PNRN

    Plan National de Restauration de la Nature (PNRN)

    • Publié le 19 février 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 305.79 Ko)

  • Page informative

    À quoi sert un débat public ?

    Lorsqu’un projet ou une politique publique implique un impact potentiel sur l’environnement ou le cadre de vie, la France reconnaît à toute personne le droit d’en être informée et de participer à l’élaboration des décisions, avant qu’elles ne soient prises.
    C’est la Commission nationale du débat public (CNDP), en tant qu'autorité administrative indépendante, qui veille au respect de ce droit.

    Voir Page informative

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    L’essentiel d’après les maîtres d’ouvrage : Deux projets pour contribuer à l’énergie nucléaire de demain

    • Publié le 16 février 2026
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 5.29 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    L’essentiel d’après les maîtres d’ouvrage : Deux projets pour contribuer à l’énergie nucléaire de demain (Version N&B)

    • Publié le 16 février 2026
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 4.76 Mo)

  • Page informative

    Le réacteur à neutrons rapides refroidi au plomb dans l’Indre-et-Loire

    Voir Page informative

  • Fiche projet

    • Mobilité - transport
    • Route

    Route à 2x2 voies entre Rodez et Sévérac d'Aveyron

    • Concertation préalable A venir
    • Aveyron - Occitanie
    Voir Fiche projet

  • Fiche projet

    • Equipement industriel
    • Energie renouvelable

    Unité de production de carburant bas carbone (e-méthanol) dans la zone industrialo-portuaire du Havre "Méthavert"

    • Concertation préalable A venir
    • Seine-Maritime - Normandie
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Unité de production de bio-méthane "Bio-Méthane Provence"

    • Publié le 16 février 2026
    Télécharger(pdf, 488.04 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Route à 2x2 voies entre Rodez et Sévérac d'Aveyron

    • Publié le 16 février 2026
    Télécharger(pdf, 593.89 Ko)