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6680 résultats trouvés

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Premier rapport intermédiaire du garant

    Transport en commun en site propre intégral sur l'agglomération du Grand Annecy

    • Publié le 09 février 2026
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 650.97 Ko)

  • Ressource

    • Ressource pédagogique

    Fiche n° 8 - Solliciter volontairement la CNDP (L121-17)

    Collection "Comment saisir la CNDP ?"

    • Publié le 09 février 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 163.94 Ko)

  • Ressource

    • Ressource pédagogique

    Fiche n° 6 - Solliciter la CNDP pour une mission de conseil (L121-1)

    Collection "Comment saisir la CNDP ?"

    • Publié le 09 février 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 158.63 Ko)

  • Ressource

    • Ressource pédagogique

    Fiche n°7 - Solliciter la CNDP - Mode d'emploi (L121-8)

    Collection "Comment saisir la CNDP ?"

    • Publié le 09 février 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 144.95 Ko)

  • Ressource

    • Ressource pédagogique

    Fiche n°10 - Audition en séance plénière

    Collection "Comment saisir la CNDP ?"

    • Publié le 09 février 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 136.82 Ko)

  • Ressource

    • Ressource pédagogique

    Fiche n° 5 - Plans et programmes territoriaux (L. 121-17)

    Collection "Comment saisir la CNDP ?"

    • Publié le 09 février 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 163.79 Ko)

  • Ressource

    • Ressource pédagogique

    Fiche n°4 - Plans et programmes nationaux (L. 121-8-IV)

    Collection "Comment saisir la CNDP ?"

    • Publié le 09 février 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 154.39 Ko)

  • Ressource

    • Ressource pédagogique

    Fiche n°3 - Projets dits "Hors-champ de la saisine obligatoire" (L. 121-17)

    Collection "Comment saisir la CNDP ?"

    • Publié le 09 février 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 173.02 Ko)

  • Ressource

    • Ressource pédagogique

    Fiche n°2 - Projets d'ampleur intermédiaire (L. 121-8- II)

    Collection "Comment saisir la CNDP ?"

    • Publié le 09 février 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 167.96 Ko)

  • Ressource

    • Ressource pédagogique

    Fiche n°1 - Projets de grande ampleur (L.121-8-I)

    Collection "Comment saisir la CNDP ?"

    • Publié le 09 février 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 167.4 Ko)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier des Maîtres d'ouvrage (Version N&B)

    • Publié le 06 février 2026
    Télécharger(pdf, 35.27 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier des Maîtres d'ouvrage

    • Publié le 06 février 2026
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 46.86 Mo)

  • Actualité

    • CNDP

    Le débat public "Deux projets nucléaires dans l'Aube et en Indre-et-Loire" se déroulera du 2 avril au 30 juillet 2026

    La Commission nationale du débat public (CNDP), réunie en séance plénière le 4 février 2026, a décidé du calendrier et des modalités du débat public sur un projet nucléaire porté par la société Newcleo, d'une installation de fabrication de combustible dans l'Aube et un réacteur électronucléaire en Indre-et-Loire. Ce débat se déroulera du 2 avril au 30 juillet 2026 et permettra à toute personne d’être informée et de donner son avis.

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  • Fiche projet

    • Equipements
    • Equipement industriel

    Usine de production de panneaux de bois et son raccordement électrique (ORPINIA)

    • Concertation continue Terminé
    • Lot-et-Garonne - Nouvelle-Aquitaine
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  • Fiche projet

    • Plan ou programme territorial

    PEB Nantes Atlantique

    • Concertation continue En cours
    • Loire-Atlantique - Pays de la Loire
    Voir Fiche projet