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  • Actualité

    • CNDP

    "Fos-Berre Provence, un avenir industriel en débat" : l’avis de la CNDP sur la réponse des maîtres d’ouvrage

    Suite à la séance plénière de la CNDP du lundi 12 janvier, la CNDP a rendu son avis sur les réponses des maîtres d’ouvrage publiées en décembre dernier dans le cadre du débat public "Fos-Berre Provence, un avenir industriel en débat".

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  • Ressource

    • Positions / Recommandations

    Lettre de réponse aux modalités de la concertation continue

    • Publié le 14 janvier 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 294.02 Ko)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Modalités de la concertation continue

    • Publié le 14 janvier 2026
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 419.77 Ko)

  • Fiche garant

    • Industrie

    GAIRAUD Michel

    Garant domicilié en région Provence-Alpes-Côte d'Azur

    Voir Fiche garant

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 9 relative au débat public global sur le territoire de Fos-Etang de Berre

    Débat global sur le territoire de Fos-Etang de Berre

    • Publié le 13 janvier 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 174.97 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Denis Salles garant de la concertation continue

    Usine de production de panneaux de bois et son raccordement électrique (ORPINIA)

    • Publié le 06 février 2025
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 997.15 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 portant désignation des garantes de la concertation continue

    Plan National de Restauration de la Nature (PNRN)

    • Publié le 13 janvier 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 457.22 Ko)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet

    Aménagement à 2x2 voies de la RN31 entre Bois de Lihus et Compiègne

    • Publié le 13 janvier 2026
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 4.52 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 portant désignation de membres de la CPDP

    Futur collisionneur circulaire et son raccordement électrique en Haute-Savoie (74) et dans l'Ain (01)

    • Publié le 13 janvier 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 519.05 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 d'organiser une concertation préalable

    Prolongement de la ligne 1 du métro entre Château de Vincennes et Val de Fontenay

    • Publié le 13 janvier 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 534.28 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 d'organiser une concertation préalable

    Route à 2x2 voies entre Rodez et Sévérac d'Aveyron

    • Publié le 13 janvier 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 530.24 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la réponse du responsable du plan au bilan de la concertation préalable

    Plan National de Restauration de la Nature (PNRN)

    • Publié le 13 janvier 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 447.19 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 10 portant désignation de délégués régionaux de la CNDP

    • Publié le 13 janvier 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 362.89 Ko)