Résultats de recherche

• Lettre de mission

Lettre de mission du garant de la concertation continue

Projet Take Kair de production de e-carburant pour l'aviation à Donges

• Décision de la CNDP

Décision 6 désignant Jean-Louis Laure et Valérie Trommetter garant et garante de la concertation continue

Technocentre : Création d’une installation de valorisation de métaux très faiblement radioactifs à Fessenheim

• Décision de la CNDP

Décision 8 majorant les plafonds du montant global des indemnités

• Bilan de concertation

Annexes du bilan des garant.e.s

Projet de Tram Bus T4 à Rennes

• Bilan de concertation

Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

Projet de Tram Bus T4 à Rennes

• Bilan de concertation

Annexes du bilan des garant.e.s

Projet de Tram Bus T3 à Rennes

• Communiqué de décision

Communiqué de décisions du 2 juillet

• Décision de la CNDP

Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable.

Décarbonation de l’industrie dans le Grand-Ouest (GOCO2)

• Décision de la CNDP

Décision 1 désignant Mathias Bourrissoux, Eric Taufflieb, Valérie Trommetter et Lucie Van der Meulen garants et garantes de la concertation préalable

Canalisation de transport d’hydrogène reliant Fos-sur-Mer à Erching (HY-FEN)

• Décision de la CNDP

Décision 3 désignant François Besnus, Carmen Bouley de Santiago et Rémy Couchon membres de la CPDP

Réacteur électronucléaire LFR-AS-30 de 30 MWe en Indre-et-Loire (37) et installation de fabrication de combustible MOX (mélange d'oxydes d'uranium et de plutonium) dans l'Aube (10) (Newcleo)

• Décision de la CNDP

Décision 4 arrêtant les modalités du débat public.

Schéma décennal de développement du réseau RTE (SDDR)

• Décision de la CNDP

Décision 6 arrêtant les modalités du débat public.

Sixième édition du Plan National de Gestion des Matières et des Déchets Radioactifs (PNGMDR)