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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 20 modifiant la liste nationale des garantes et des garants

    Inscription de Mme Agnese Bertello et M. Thierry Lataste sur la liste nationale des garantes et des garants

    • Publié le 15 février 2024
    • CNDP
  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Vincent Delcroix et Philippe Quevremont garants de la concertation continue

    Projet "Carbon" de Giga-usine de panneaux photovoltaïques à Fos-sur-Mer

    • Publié le 15 février 2024
    • CNDP
  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 adoptant la charte de déontologie des membres de la CNDP

    Charte de déontologie des membres de la CNDP

    • Publié le 15 février 2024
    • CNDP
  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 décidant d'organiser un débat public

    Technocentre : Création d’une installation de valorisation de métaux très faiblement radioactifs à Fessenheim

    • Publié le 15 février 2024
    • CNDP
  • Actualité

    • Débat public

    Les « Mardis de la mer en débat », retour sur le 2ème webinaire du 6 février 2024 !

    Le 6 février dernier, le deuxième webinaire des « Mardis de la mer en débat » portait sur « La mer et le changement climatique : quelles interdépendances ? ».

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Jean-Louis Laure garant de la concertation continue

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries solides pour voitures électriques (PROLOGIUM)

    • Publié le 14 février 2024
    • CNDP
  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries solides pour voitures électriques (PROLOGIUM)

    • Publié le 14 février 2024
    • CNDP
  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage

    Projet "Carbon" de Giga-usine de panneaux photovoltaïques à Fos-sur-Mer

    • Publié le 14 février 2024
    • CNDP
  • Ressource

    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 10 janvier 2024

    • Publié le 14 février 2024
    • CNDP
  • Fiche garant

    • Transport - mobilité
    • Autres

    Rémi WACOGNE

    Garant domicilié en Normandie et Italie

  • Fiche garant

    • Equipements culturels, sportifs, scientifiques, touristiques
    • Transport - mobilité

    Barbara SERRANO

    Garante domiciliée en Ile-de-France

  • Fiche garant

    • Transport - mobilité

    SCHNEIDER Ludovic

    Garant domicilié en Grand-Est

  • Fiche garant

    • Eau
    • Energie - climat

    Denis SALLES

    Garant domicilié en Nouvelle-Aquitaine

  • Actualité

    • Débat public

    De nouveaux quiz sont disponibles sur «La mer en débat : faites l’experience» !

    « La mer en débat : faites l’expérience » se renouvelle ! Vous pouvez tester dès à présent les nouveaux quiz et parcours sur l’outil.

  • Fiche garant

    • Plans et programmes

    Alain ROTBARDT

    Garant domicilié en Ile-de-France