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6765 résultats trouvés

  • Actualité

    • CNDP

    Séance plénière du 6 décembre 2023

    Retrouvez le communiqué de décisions de la séance plénière du 6 décembre 2023.

    Voir Actualité

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    « HOLOSOLIS » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

    • Publié le 07 décembre 2023
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 1.59 Mo)

  • Ressource

    • Communiqué de décision

    Communiqué des décisions du 6 décembre 2023

    • Publié le 07 décembre 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 571.3 Ko)

  • Ressource

    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 8 novembre 2023

    • Publié le 07 décembre 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 662.14 Ko)

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    • Décision de la CNDP

    Décision décidant l'organisation d'une concertation préalable et désignant Denis Cuvillier et Véronique Morel garant et garante

    Extension d'une zone d'activité économique (ZAE) à Bernin et usine SOITEC de semi-conducteurs

    • Publié le 07 décembre 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 700 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 1 recommandant l'abandon de la procédure en cours de demande d'autorisation environnementale

    Projet d'agrandissement de l'entreprise STMicrolectronics

    • Publié le 07 décembre 2023
    • CNDP
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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Dominique Simon membre de la cpdp

    Projet de mine de lithium dans l'Allier

    • Publié le 07 décembre 2023
    • CNDP
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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Marianne Azario et Leila Medelsi garantes de la concertation préalable

    "Landes de Gascogne" : construction d'un poste et d'une ligne électrique de 400 000 volts en Nouvelle-Aquitaine

    • Publié le 07 décembre 2023
    • CNDP
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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 adoptant la charte d'éthique et de déontologie

    Charte d'éthique et de déontologie des présidentes et présidents des cpdp et de leurs membres et des garantes et des garants

    • Publié le 07 décembre 2023
    • CNDP
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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Michelle Tanguy pour produire un avis à caractère méthodologique

    Pacte des Mobilités locales de Fougères Agglomération

    • Publié le 07 décembre 2023
    • CNDP
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    • Décision de la CNDP

    Décision 5 décidant que la saisine est irrecevable

    Projet de nouvelle route du littoral à La Réunion

    • Publié le 07 décembre 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 537.59 Ko)

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Bernard-Henri Lorenzi garant

    Projet HyVence de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Fos-sur-Mer

    • Publié le 07 décembre 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 626.11 Ko)

  • Ressource

    • Communiqué de presse

    Communiqué de presse - Bilan de la concertation PARKES

    • Publié le 06 décembre 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 175.78 Ko)

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation

    Usines de préparation et de recyclage de plastiques (PARKES)

    • Publié le 05 décembre 2023
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 4.36 Mo)

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation

    « HOLOSOLIS » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

    • Publié le 05 décembre 2023
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 7.94 Mo)