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6663 résultats trouvés

  • Actualité

    • Débat public

    Découvrez la décision de la maîtrise d’ouvrage sur les suites données au projet

    Après quatre mois de débat et à la suite du compte-rendu rédigé par l’équipe du débat (publié le 9 mars 2022), les porteurs du projet de plateforme photovoltaïque « Horizeo », ENGIE, NEOEN et RTE, ont publié aujourd’hui leur décision sur les suites données au projet.

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Décision complémentaire de la ville de Saucats

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    • Publié le 09 juin 2022
    • Décideur public
  • Actualité

    • CNDP

    Assemblées citoyennes : retour d’expérience sur 16 ans d’usage des mini-publics par la CNDP

    La CNDP a une longue pratique dans la mise en place de dispositifs d’assemblées citoyennes et vient de publier un retour d’expérience sous forme de note d'éclairage.

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport final des garant.e.s

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    • Publié le 29 juin 2022
    • Garant.e
  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Délibérations du responsable de projet

    Nouvelles lignes de tramway sur Lille et sa couronne (versant "ouest")

    • Publié le 28 juin 2022
    • Responsable projet
  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Nouvelles lignes de tramway sur Lille et sa couronne (versant "ouest")

    • Publié le 28 juin 2022
    • Responsable projet
  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Délibérations - Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Nouvelles lignes de tramway sur Lille et sa couronne (versant "ouest")

    • Publié le 28 juin 2022
    • CNDP
  • Ressource

    • Lettre de mission

    LETTRE_MISSION_PLU_GALLARGUES

    PLU Gallargues-le-Montueux dans le cadre de la création d’une ZAC

    Lettre de mission Etienne BALLAN

    • Publié le 24 juin 2022
  • Actualité

    • CNDP

    Débat public « Nouveaux réacteurs nucléaires et projet Penly » : rappel de procédure

    La Commission nationale du débat public (CNDP) rappelle que la détermination du calendrier et des modalités du débat, ainsi que la validation du dossier d’information sur ces projets, sont de sa seule compétence.

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan du garant

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Crisenoy (77)

    • Publié le 23 juin 2022
    • Responsable projet
  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Annexe - Réponse du responsable de projet

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Crisenoy (77)

    • Publié le 23 juin 2022
    • Responsable projet
  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Reconstruction de la station d'épuration "Haliotis" de Nice Métropole

    • Publié le 22 juin 2022
    • Responsable projet
  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Construction d'un deuxième parc éolien en zone "Centre Manche" au large de la Normandie et son raccordement électrique

    • Publié le 17 juin 2022
    • Garant.e