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6787 résultats trouvés

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport final de la garante

    Amélioration de la desserte fluviale du port du Havre

    • Publié le 09 septembre 2022
    • Garant.e
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  • Actualité

    • Débat public

    Quelle prise en compte des enseignements du débat par les responsables de projet ?

    Après 5 mois de débat, plus de 4 500 participant.e.s aux quelques 68 rencontres organisées, dont 8 « ateliers scénarios », l’Etat a confirmé son intention de poursuivre le projet mais a retenu un des scénario alternatif ayant émergé pendant le débat.

    Voir Actualité

  • Fiche garant

    • Eau
    • Energie - climat
    • Industrie
    • Plans et programmes

    ALBERT Jean-Yves

    Garant domicilié en Pays de la Loire

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  • Ressource

    • Rapports
    • Inscription dans les enjeux nationaux et régionaux

    Le Schéma Départemental des Énergies Renouvelables

    Auteur : Département de la Gironde. Le Département apporte sa contribution à la connaissance des gisements et à l'analyse des perspectives de développement des énergies renouvelables dans le département.

    • Publié le 14 décembre 2021
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  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du responsable de projet

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    • Publié le 09 septembre 2022
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 1.36 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    • Publié le 09 septembre 2022
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 37.17 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du responsable de projet

    Installation de stockage des déchets dangereux à HERSIN COUPIGNY

    • Publié le 09 septembre 2022
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Installation de stockage des déchets dangereux à HERSIN COUPIGNY

    • Publié le 09 septembre 2022
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Construction d'un deuxième parc éolien en zone "Centre Manche" au large de la Normandie et son raccordement électrique

    • Publié le 08 septembre 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Dominique Pacory et Jean Trarieux garants de la concertation continue

    Construction d'un deuxième parc éolien en zone "Centre Manche" au large de la Normandie et son raccordement électrique

    • Publié le 08 septembre 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 35.92 Ko)

  • Page informative

    Les suites du débat

    Le débat est désormais terminé, découvrez le compte rendu et les recommandations de la commission particulière du débat public et le bilan du débat dressé par Chantal Jouanno, Présidente de la CNDP.

    Voir Page informative

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    • Publié le 08 septembre 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.34 Mo)

  • Ressource

    • Communiqué de décision

    Communiqué des décisions du 7 septembre 2022

    Communiqué des décisions du 7 septembre 2022

    • Publié le 08 septembre 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jacques Archimbaud et Eric Keller pour une mission de conseil sur la mise en compatibilité du PLU de Besançon

    Projet de réaménagement des quartiers Grette-Brulard-Polygones à BESANҪON conjoint à la mise en compatibilité du PLU

    • Publié le 08 septembre 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 33.52 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Modernisation de la cimenterie de Lumbres

    • Publié le 08 septembre 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 36.43 Ko)