Ressource
Bilan de la garante
Construction d’un établissement pénitentiaire au Muy (83)
- Publié le 10 mai 2022
- Garant.e
Résultats de recherche
6785 résultats trouvés
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Compte rendu de la séance plénière du 4 mai 2022
- Publié le 10 mai 2022
- CNDP
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Lettre de mission pour la concertation du projet Eastman
Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)
- Publié le 09 mai 2022
- CNDP
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Bilan des garants
Nouvelles lignes de tramway sur Lille et sa couronne (versant "ouest")
- Publié le 06 mai 2022
- Garant.e
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Décision 1 désignant Etienne Ballan pour assurer une mission de conseil
Concertation du public sur la MEC du PLU de Gallargues-Le-Montueux
- Publié le 04 mai 2022
- CNDP
Ressource
Communiqué des décisions du 4 mai 2022
- Publié le 04 mai 2022
- CNDP
Ressource
Décision 1 désignant Isabelle Jarry et Jean-Louis Laure garante et garant de la concertation préalable
Usine de recyclage des plastiques à Port-Jerome-sur-Seine
- Publié le 04 mai 2022
- CNDP
Ressource
Décision 5 désignant Jacques Finetti garant de la concertation continue
Nouvelle ligne de métro E entre Lyon et le quartier Alaï à Tassin-la-Demi-Lune
- Publié le 04 mai 2022
- CNDP
Ressource
Décision 1 désignant Floran Augagneur, Renée Aupetit et Bernard Vitry pour émettre un avis à caractère méthodologique
Dispositif de concertation du public sur la mobilité à La Réunion
- Publié le 04 mai 2022
Ressource
Décision 3 désignant les membres de la CPDP
Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly
- Publié le 04 mai 2022
- CNDP
Ressource
Offre de stage Appui à la mise en conformité de la CNDP au RGPD
- Publié le 03 mai 2022
- CNDP
Page informative
Lettres d'information
Retrouvez sur cette page les lettres d’information du débat.
Actualité
La CNDP, mode d’emploi
A l'occasion de ses 25 ans, la CNDP publie son mode d’emploi, qui permettra à tous les publics (particuliers, responsables des projets soumis à débat, acteurs associatifs, élus, etc.) de mieux comprendre son rôle, les procédures et les modalités de participation.
Actualité
Découvrez le compte-rendu du débat public et les recommandations de la Commission !
Pendant 5 mois, la Commission particulière du débat public Éoliennes en mer Nouvelle-Aquitaine, présidée par Francis Beaucire, a recueilli vos expressions, lors d’une des 68 rencontres du débat (réunions, ateliers, ateliers étudiantes, festival, point de contact…).
Page informative
Pourquoi y participer ?
Les porteurs de ces projets éoliens en mer (Ministère de la Transition écologique et Ministère de la Mer, accompagnés de RTE) cherchent à éclairer leurs décisions pour ces projets avec les arguments des publics.