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6663 résultats trouvés

  • Ressource

    • Communication

    CNDP – Une nouvelle ambition pour la démocratie environnementale

    • Publié le 24 juin 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 361.21 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    CNDP – Projet Centre pénitentiaire de Lavau - Synthèse des garants

    • Publié le 17 septembre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 3.86 Mo)

  • Ressource

    • Communication

    CNDP – Recommandation : Favoriser la participation du public

    • Publié le 02 février 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 148.45 Ko)

  • Ressource

    • Communication

    CNDP – Avis sur le projet de décret d’application de la loi ASAP

    • Publié le 04 mars 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 110.59 Ko)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Extension du Parc 2 Walt Disney Studios

    • Publié le 03 octobre 2018
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 1.08 Mo)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite à la concertation

    Extension du Parc 2 Walt Disney Studios

    • Publié le 04 février 2019
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 194.19 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant la garante de la concertation continue

    Nouvelle interconnexion gazière entre la France et l'Espagne "South Transit East Pyrénées"

    • Publié le 05 mars 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 39.28 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la concertation continue

    Nouvelle interconnexion gazière entre la France et l'Espagne "South Transit East Pyrénées"

    • Publié le 21 mars 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 526.6 Ko)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Nouvelle interconnexion gazière entre la France et l'Espagne "South Transit East Pyrénées"

    • Publié le 04 octobre 2017
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 5.06 Mo)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable de projet suite à la concertation préalable

    Nouvelle interconnexion gazière entre la France et l'Espagne "South Transit East Pyrénées"

    • Publié le 01 mars 2018
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 4.73 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    • Publié le 06 février 2019
    • Responsable projet
    Télécharger(PDF, 7.03 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Amélioration de la desserte fluviale du port du Havre

    • Publié le 06 septembre 2017
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 42.64 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de concertation

    Amélioration de la desserte fluviale du port du Havre

    • Publié le 04 octobre 2017
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 48.47 Ko)