Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s de la concertation continue (M. Rayssac)

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 817.27 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse des responsables de projet au bilan des garant.e.s

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 3.19 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Construction d'une chaufferie de déchets non ménagers dans l'Aisne

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 2.86 Mo)
    • Bilan de concertation

    Annexes du bilan des garants

    Construction d'un parc de loisirs "Le Volcan" au Tampon

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 30.88 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Construction d'un parc de loisirs "Le Volcan" au Tampon

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 5.12 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport de la concertation continue de la garante

    Implantation d’un nouveau Centre hospitalo-universitaire du Grand Paris Nord à Saint-Ouen

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 5.32 Mo)
    • Bilan de concertation

    Rapport de la concertation continue des garantes 1

    Nouvelle interconnexion électrique entre la France et l'Irlande (« Celtic »)

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 9.2 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    CNDP

    Télécharger(pdf, 363.7 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Vannes (56)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 527.52 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Crisenoy (77)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 527.06 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Aménagement du complexe de Bellevue sur le périphérique est de Nantes (44)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 526.27 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Programme d'actions nitrates de la Région Auvergne Rhône-Alpes

    CNDP

    Télécharger(pdf, 105.04 Ko)
    • Bilan de mission de conseil

    Recommandations (1) des garants

    Amplification de la Zone à Faible Emission de la Métropole de Lyon

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 973.98 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport de la concertation continue des garant.e.s

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 4.81 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du maître d'ouvrage

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 38.15 Mo)