Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3804 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garant.e.s

    Aménagement du terminal ferry du Naye à Saint-Malo

    CNDP

    Télécharger(pdf, 56.38 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 rejetant le dossier et ses modalités

    Usine de production d'hydrogène par électrolyse de l’eau en Normandie "H2V 76"

    CNDP

    Télécharger(PDF, 87.43 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant un garant pour la procédure de participation électronique

    Restructuration du Hall 3 du parc d’exposition de Paris-Le Bourget JO 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 65.23 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant une garante de la concertation continue

    Reconstruction de la ligne électrique Vandières-Void

    CNDP

    Télécharger(pdf, 68.1 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 rejetant le dossier et les modalités proposés par le responsable du projet

    Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

    CNDP

    Télécharger(pdf, 86.26 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garant.e.s

    Centrale de traitement et de valorisation multifilière des déchets de la Réunion "RunEVA"

    CNDP

    Télécharger(pdf, 64.67 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 prenant acte du bilan d'Ilaria Casillo

    Conception du débat public du CNA (Conseil national de l'alimentation) sur l’alimentation

    CNDP

    Télécharger(pdf, 399.06 Ko)
    • Synthèse saisine

    Saisine de la CNDP – Synthèse du dossier de saisine

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 3.25 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Usine de production d'hydrogène par électrolyse de l’eau en Normandie "H2V 76"

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 2.17 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Bilan des enseignements de la concertation

    Modernisation du Technicentre de Villeneuve-Prairie

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 12.2 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite à la concertation

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 3.05 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Restructuration du Hall 3 du parc d’exposition de Paris-Le Bourget JO 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 620.1 Ko)
    • Bilan de concertation

    Synthèse des avis de la consultation électronique

    Documents stratégiques de façade

    Télécharger(pdf, 492.52 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante

    Reconstruction de la ligne électrique Vandières-Void

    CNDP

    Télécharger(pdf, 2.48 Mo)