Ressources

Décision 1 décidant un débat public et désignant Mathias Bourrissoux président de la CPDP

Décision 3 demandant un complément pour le dossier concertation

Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries solides pour voitures électriques (PROLOGIUM)

Décision 1 désignant Christophe Bacholle, Jean-Louis Laure et Anne-Marie Royal garants et garante de la concertation préalable

Lettre de mission du garant

Usine d'enrichissement d'uranium Georges BESSE II

Rapport intermédiaire des garants de la concertation continue

Construction d'un deuxième parc éolien en zone "Centre Manche" au large de la Normandie et son raccordement électrique

Rapport intermédiaire (2) des garants de la concertation continue

Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

Lettre de réponse de la Ministre de la Transition énergétique

Avis 1 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

Usine d'enrichissement d'uranium Georges BESSE II

Bilan des garant.e.s

Construction d'un boulevard urbain de contournement de Mamoudzou sur l'île de Mayotte

Délibérations du responsable de projet en réponse au bilan des garantes

Projet de prolongement du Tramway T10 à Clamart vers la future ligne 15 du métro

Synthèse du dossier du responsable de projet

Projet "Carbon" de Giga-usine de panneaux photovoltaïques à Fos-sur-Mer

Dossier du responsable de projet

Projet "Carbon" de Giga-usine de panneaux photovoltaïques à Fos-sur-Mer

Dossier du responsable de projet

Usines de préparation et de recyclage de plastiques (PARKES)

Lettre de mission des garant.e.s

Touraine Propre : stratégie de prévention, de gestion des déchets et équipements de traitement des déchets

Dossier du responsable de projet

Plan paysage et transition énergétique (PPTE) de Durance-Lubéron-Verdon Agglomération (DLVA)