Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2585 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Règlement relatif au Fonds Européen Pour les Affaires Maritimes (FEAMP)

    20 janvier 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 2.05 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni (« Aquind »)

    19 janvier 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 14.98 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Novasteam : recyclage de combustibles solides de récupération (CSR) site de Novacarb La Madeleine

    18 janvier 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 2.45 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Sécurisation de la RN5 à la Réunion emportant mise en compatibilité du PLU de la Commune de Saint-Louis

    16 janvier 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 2.17 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garantes

    PARISANTE CAMPUS Restructuration et extension du Val-de-Grâce (Paris) en vue de réaliser un campus scientifique

    14 janvier 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 270.1 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Raccordement ferré du site de CIGEO – Réhabilitation de la ligne entre Nançois-Tronville et Gondrecourt-le-Château

    14 janvier 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 834.09 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Construction d’un palais de justice sur la commune de Nancy

    14 janvier 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 286.17 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant deux garant.e.s de la concertation

    Construction d’un palais de justice sur la commune de Nancy

    13 janvier 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 295.04 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garantes

    PARISANTE CAMPUS Restructuration et extension du Val-de-Grâce (Paris) en vue de réaliser un campus scientifique

    13 janvier 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 313.6 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du président de la Cpdp

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    13 janvier 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 502.89 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant le président de la Cpdp

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    13 janvier 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 356.81 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant une garante de la concertation continue

    Construction d'usine Bridor de pâtisseries industrielles surgelées et mise en compatibilité du PLU de Liffré-Cormier

    13 janvier 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 787.05 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garants de la concertation préalable

    Raccordement ferré du site de CIGEO – Réhabilitation de la ligne entre Nançois-Tronville et Gondrecourt-le-Château

    13 janvier 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 367.13 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la mission de conseil

    Concertation sur le mésusage du médicament

    13 janvier 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 109.39 Ko)
    • Bilan de débat public

    Bilan de la présidente de la CNDP

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    07 janvier 2021

    CNDP

    Télécharger(pdf, 146.22 Ko)