Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3815 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Annexes- Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Usine d'enrichissement d'uranium Georges BESSE II

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Usine d'enrichissement d'uranium Georges BESSE II

    Responsable projet

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    SAGE des bassins versants des Pyrénées Ariégeoises (BVPA)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Construction d'une ligne à très haute tension entre Amiens et Petit-Caux (Penly)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Audrey Richard-Ferroudji et Philippe Quevremont garante et garant de la concertation préalable

    Projet "GravitHy" usine de production de fer réduit bas-carbone à Fos-sur-Mer

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Catherine Trebaol

    Construction d'une station d’épuration à Bruz

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant François Nau garant de la concertation préalable

    Parc éolien terrestre près d'Egreville et Lorrez-le-Bocage-Préaux (77) baptisé à ce jour « Vallée des Colins »

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Sylvie Denis-Dintilhac et François Nau garante et garant de la concertation préalable

    Parc éolien terrestre près de Souppes-sur-Loing, Poligny et Bagneaux-sur-Loing (77) "La Tonnelle"

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Roger Annicette et Ilaria Casillo garant et garante de la concertation préalable

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 prenant acte du bilan des garants et du rapport de réponse du MO et désignant Marie-Claire Eustache garante de la concertation continue

    Construction d'une ligne à très haute tension entre Amiens et Petit-Caux (Penly)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 384.2 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Production d'acier à basse émission de CO 2 sur le site de Dunkerque (Arcelor Mittal)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 653.55 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 prenant acte du bilan des garants et du rapport de réponse du MO et désignant Anne-Marie Royal garante de la concertation continue

    Production d'acier à basse émission de CO 2 sur le site de Dunkerque (Arcelor Mittal)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 363.75 Ko)