Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3815 résultats correspondent à votre recherche

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante de la concertation continue

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Dénivellation du giratoire des Maringouins en Guyane

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    États Généraux des maltraitances envers les adultes en situation de vulnérabilité

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Construction d’un établissement pénitentiaire à NOISEAU

    Garant.e

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    • Réponse du responsable de projet

    Délibération B 2023-02-28-02 Tramway 2028 poursuite du projet

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    Délibération B 2023-02-28-01 Tramway 2028 Bilan concertation

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.88 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Annexe Réponses au bilan des garants CNDP

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 162.46 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Réaménagement du site de valorisation énergétique et de tri des déchets à VAUX-LE-PENIL (Smitom Lombric)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 6.12 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Reconstruction de la station d’épuration Moulin-Grimaud de la Roche-sur-Yon

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 7.29 Mo)