Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3747 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Décision de Géométhane sur le projet GeoH2

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 398.78 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision d'ENGIE et RTE sur le projet HYGREEN

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 912.91 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision d'Elengy sur le projet Medhyterra

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 139.5 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision de Natran sur le projet de réseau de transport d'hydrogène

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 451.16 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision de Marcegaglia sur le projet Mistral

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 5.74 Mo)
    • Lettre de mission

    Courrier de réponse de la CNDP suite à la transmission des modalités de concertation continue

    Usine de production massive d'hydrogène bas carbone Thionville (H2V) et son raccordement électrique

    CNDP

    Télécharger(pdf, 277.82 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Modalités de concertation continue transmises à la CNDP

    Usine de production massive d'hydrogène bas carbone Thionville (H2V) et son raccordement électrique

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 132.08 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°3 du garant de la concertation continue

    Passage à 2x2 voies de la RN2 entre Laon et Avesnes-sur-Helpe

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 3.75 Mo)