Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3815 résultats correspondent à votre recherche

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Reconversion de la raffinerie de Grandpuits ("PLA-Biojet")

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Nouvelles lignes de tramway sur Lille et sa couronne (versant "ouest")

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Rapport final de la concertation continue

    Construction d'usine Bridor de pâtisseries industrielles surgelées et mise en compatibilité du PLU de Liffré-Cormier

    Garant.e

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    • Décision de la CNDP

    Decision 1 désignant Renée Aupetit garante de concertation préalable

    Construction d'un boulevard urbain de contournement de Mamoudzou sur l'île de Mayotte

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    • Décision de la CNDP

    Décision 7 désignant Valérie Dejour garante de la concertation continue

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

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    • Décision de la CNDP

    Avis 8 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    Télécharger(pdf, 784.65 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Decision 4 prenant acte du bilan des garants et designant Sofia Aliamet garante de la concertation continue

    Un nouveau stade Louis Nicollin à Pérols, au sud de Montpellier

    CNDP

    Télécharger(pdf, 450.26 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Un nouveau stade Louis Nicollin à Pérols, au sud de Montpellier

    CNDP

    Télécharger(pdf, 774.99 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Decision 2 validant le dossier et les modalités de concertation

    Nouvelles lignes de tramway sur Lille et sa couronne (versant "ouest")

    CNDP

    Télécharger(pdf, 440.09 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Decision 2 validant le dossier et les modalités de concertation

    Nouvelles lignes de tramway dans l'agglomération de Roubaix - Tourcoing (versant "est")

    CNDP

    Télécharger(pdf, 446.87 Ko)
    • Communiqué de décision

    Décision 2 validant le dossier, les modalités et le calendrier de la concertation

    Reconstruction de la station d'épuration "Haliotis" de Nice Métropole

    CNDP

    Télécharger(pdf, 436.8 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 validant le bilan des garants

    Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

    CNDP

    Télécharger(pdf, 389 Ko)