Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3815 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 validant le bilan des garants

    Une nouvelle ligne de tramway T10 dans l’agglomération lyonnaise

    CNDP

    Télécharger(pdf, 370.22 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Une nouvelle ligne de tramway T10 dans l’agglomération lyonnaise

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Marie Guichaoua pour émettre un avis à caractère méthodologique

    Charte de la participation de Rennes Métropole

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Marie-Claire Eustache et Alain Rorbardt pour émettre un avis à caractère méthodologique

    PCAET Est Ensemble

    CNDP

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    • Communiqué de décision
    • Communication

    Decision 3 suspendant la concertation jusqu'au 19 juin 2022

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    CNDP

    Télécharger(pdf, 435.02 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Construction d'un boulevard urbain de contournement de Mamoudzou sur l'île de Mayotte

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Annexes du bilan de la garante

    Construction d’un établissement pénitentiaire dans l'agglomération d'Avignon

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 11.8 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante

    Construction d’un établissement pénitentiaire dans l'agglomération d'Avignon

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 532.21 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes

    Réaménagement et développement du site historique de la Fondation des Apprentis d’Auteuil

    Garant.e

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    • Bilan de concertation

    Rapport de la concertation continue

    Modernisation du Technicentre de Villeneuve-Prairie

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.09 Mo)
    • Communiqué de presse

    Le débat public, un moyen efficace de transformer la société, d'après une enquête de la CNDP

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    • Bilan de concertation

    Additif au rapport final de la concertation continue

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 371.39 Ko)