Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

2897 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant un garant de la concertation continue

    Modernisation du Technicentre de Villeneuve-Prairie

    31 juillet 2019

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garantes

    Développement du Réseau régional de transport guidé entre les communes de Saint-Denis et de Sainte-Marie (« RunRail »)

    30 juillet 2019

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    ZAC Gare des Mines Fillettes intégrant un équipement olympique Arena 2

    23 juillet 2019

    CNDP

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    • Expertise alternative ou complémentaire

    Étude complémentaire sur les hypothèses de trafic de l'aéroport de Nantes-Atlantique (Français)

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    18 juillet 2019

    CNDP

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    • Expertise alternative ou complémentaire

    Complimentary study on the traffic hypotheses of Nantes-Atlantique airport (Anglais)

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    18 juillet 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 3.83 Mo)
    • Expertise alternative ou complémentaire

    Diapositives de présentation de l'expertise complémentaire sur les hypothèses de trafic de l'aéroport de Nantes-Atlantique (Français)

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    18 juillet 2019

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garantes

    Extension du Parc 2 Walt Disney Studios

    18 juillet 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 54.56 Ko)
    • Expertise alternative ou complémentaire

    Message des garantes de la CNDP concernant l’expertise complémentaire sur les hypothèses de trafic de l’aéroport Nantes Atlantique

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    18 juillet 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 45.64 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garant.e.s de la procédure de participation électronique

    ZAC Gare des Mines Fillettes intégrant un équipement olympique Arena 2

    16 juillet 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 63.71 Ko)
    • Expertise alternative ou complémentaire

    Diapositives de présentation de l'expertise sur l'analyse du document de l'ACI EUROPE: « Addressing the future of aviation noise 2018”

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    08 juillet 2019

    CNDP

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    • Expertise alternative ou complémentaire

    Expertise sur l'analyse du document de l'ACI EUROPE: « Addressing the future of aviation noise » 2018”

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    08 juillet 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 201.38 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

    07 juillet 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 548.71 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Modernisation du Technicentre de Villeneuve-Prairie

    06 juillet 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.23 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de Jacques ROUDIER

    Renforcement de la ligne électrique Sardaigne - Corse - Italie ("SACOI")

    05 juillet 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 159.23 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de Bernard-Henri LORENZI

    Renforcement de la ligne électrique Sardaigne - Corse - Italie ("SACOI")

    05 juillet 2019

    CNDP

    Télécharger(pdf, 166.18 Ko)