Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3815 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Decision 5 prenant acte du rapport des maîtres d'ouvrage et désignant Zita Etoundi garante

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Decision 1 désignant Jean-Pierre Wolff garant de la concertation préalable

    Aménagement de la RN21 au nord d'Agen (47)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Decision 1 désignant Zita Etoundi garante de la concertation préalable

    Construction d’un établissement pénitentiaire au Muy (83)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Decision 1 organisant une concertation préalable et désignant Philippe Quevremont et Vincent Delcroix garants

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant Jean-Louis Laure et Caroline Werkoff garante et garant

    Aménagement à 2x2 voies de la RN13 entre Evreux (27) et Chaufour-lès-Bonnières (78)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    decision 1 organisant une concertation préalable et désignant Séverine Cachod et Alain Combes garante et garant

    Reconstruction de la station d'épuration "Haliotis" de Nice Métropole

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    decision 1 organisant une concertation préalable et désignant Dominique Pacory, Laurent Pavard et Jean Trarieux garants

    Construction d'un deuxième parc éolien en zone "Centre Manche" au large de la Normandie et son raccordement électrique

    Télécharger(pdf, 345.01 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Construction d'une chaufferie de déchets non ménagers dans l'Aisne

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Construction d’une nouvelle piste pour l’aéroport de Mayotte

    Responsable projet

    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du responsable de projet

    Construction d’une nouvelle piste pour l’aéroport de Mayotte

    Responsable projet

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    • Bilan de concertation

    Rapport final du garant

    « REC Solar » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 4.46 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    « REC Solar » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 5.42 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Télécharger(pdf, 6.69 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission garant de la concertation continue

    « REC Solar » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

    CNDP

    Télécharger(pdf, 963.27 Ko)
    • Bilan de concertation

    Rapport final du garant

    Projet « Box » de conversion de la papeterie de Golbey

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 1.74 Mo)