Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3815 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 7 prenant acte de la décision du 18 mai 2021 des maîtres d'ouvrage et désignant les garants post

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Charline DIOT-LABUSET et Esmeralda TONICELLO garantes pour une mission de conseil

    PTGE de la Douze

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 6 approuvant le dossier de concertation, les modalités et le calendrier

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 demandant des compléments au dossier de concertation et approuvant les modalites

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant Régis Guyot et Jean-Raymond Wattiez garants

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garantes

    Réaménagement et développement du site historique de la Fondation des Apprentis d’Auteuil

    CNDP

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    • Dossier de presse

    La nouvelle identité de La CNDP

    CNDP

    • Bilan de concertation

    Bilan intermédiaire du garant

    Renforcement de la ligne électrique Sardaigne - Corse - Italie ("SACOI")

    CNDP

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    • Réponse du responsable de projet

    Le tableau des réponses au 1083 propositions formulées pendant le débat

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    La décision en intégralité

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    Responsable projet

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    • Réponse du responsable de projet

    La synthèse de la décision

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    CNDP

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