Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3815 résultats correspondent à votre recherche

    • Compte-rendu de séances plénières

    PV consultation electronique du 30 avril

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    CNDP

    Télécharger(pdf, 244.25 Ko)
    • Communiqué de décision

    Communiqué de la décision du 30 avril 2021

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    CNDP

    Télécharger(pdf, 244.25 Ko)
    • Bilan de concertation

    Addendum du 26 mai 2021 au bilan de la garante sur la concertation continue du 22 janvier 2018

    Parc pilote d'éoliennes flottantes "Provence Grand Large" au large du golfe de Fos

    CNDP

    Télécharger(pdf, 4.65 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries électriques pour automobiles

    CNDP

    Télécharger(pdf, 3.87 Mo)
    • Bilan de concertation

    Note complémentaire des garants

    Projets de territoires sur les bassins versants Charente Aval/Bruant, Seugne et Seudre

    CNDP

    Télécharger(pdf, 211.76 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du porteur de projet 2

    Développement à long-terme du réseau de tramway de Nantes

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 789.34 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du porteur de projet 1

    Développement à long-terme du réseau de tramway de Nantes

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 247.27 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Développement à long-terme du réseau de tramway de Nantes

    CNDP

    Télécharger(pdf, 911.77 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garantes

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    CNDP

    Télécharger(pdf, 840.93 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Rapport final - la 5G à Rennes

    Convention citoyenne sur le déploiement du réseau 5G à Rennes

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 5.38 Mo)
    • Expertise alternative ou complémentaire

    Cahier des charges du Dire d'Expert des études techniques

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    CNDP

    Télécharger(pdf, 712.96 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable du projet au compte-rendu du débat

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 4.64 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite au débat

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    Décideur public

    Télécharger(pdf, 2.09 Mo)
    • Bilan de débat public

    Bilan du débat par la Présidente de la CNDP

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    CNDP

    Télécharger(pdf, 959.39 Ko)