Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3815 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant deux garant.e.s de la concertation

    Modernisation et extension de la cimenterie d’Airvault

    CNDP

    Télécharger(pdf, 328.99 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 donnant un avis sur la complétude de la réponse du porteur de projet et désignant des garants pour la concertation continue

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    CNDP

    Télécharger(pdf, 641.58 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 537.37 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation du maître d’ouvrage

    Construction d’une usine « Gigafactory » de batteries électriques pour automobiles

    CNDP

    Télécharger(pdf, 5.35 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Révision du Schéma Régional de Raccordement au réseau des Energies renouvelables de la Région Auvergne Rhône-Alpes (S3REnR)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 735.12 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s de la concertation continue

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    CNDP

    Télécharger(pdf, 841.97 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 12 désignant des garants de la concertation continue

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    CNDP

    Télécharger(pdf, 169.64 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni : GridLink

    CNDP

    Télécharger(pdf, 14.46 Mo)
    • Tribune

    Avis de publication journal national

    Construction d'un nouveau stade "Nemausus" de football, d'un nouveau quartier et d'une Halle des Sports à Nîmes

    CNDP

    Télécharger(pdf, 329.99 Ko)
    • Tribune

    Avis de publication journal régional

    Construction d'un nouveau stade "Nemausus" de football, d'un nouveau quartier et d'une Halle des Sports à Nîmes

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.13 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan intermédiaire n°3 du garant (2017-2020)

    Projet de centre de traitement de déchets ménagers à Romainville/Bobigny

    Garant.e

    Télécharger(pdf, 438.75 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Règlement relatif au Fonds Européen Pour les Affaires Maritimes (FEAMP)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 2.05 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Interconnexion électrique entre la France et le Royaume-Uni (« Aquind »)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 14.98 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Novasteam : recyclage de combustibles solides de récupération (CSR) site de Novacarb La Madeleine

    CNDP

    Télécharger(pdf, 2.45 Mo)