Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3815 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Bilan intermédiaire des garantes

    Convention citoyenne sur le déploiement du réseau 5G à Rennes

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante

    Création du port de Coupvray emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme

    CNDP

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    • Bilan de débat public

    Bilan du garant

    Nouvelle usine J Regnault à Coutances emportant mise en compatibilité du PLU

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Modernisation de l’aéroport de Lille-Lesquin

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Aménagement du terminal ferry du Naye à Saint-Malo

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Publication du bilan des garants

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Révision du Programme National d'Actions Nitrates (PNAN)

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    CNDP

    Télécharger(pdf, 2.11 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    ACACI : Augmentation des capacités du centre industriel de stockage de déchets radioactifs de très faible activité

    CNDP

    Télécharger(pdf, 289.55 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    CNDP

    Télécharger(pdf, 2.11 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    CNDP

    Télécharger(pdf, 278.15 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 annonçant une modification : ajustement des modalités et prolongation de la concertation

    Développement à long-terme du réseau de tramway de Nantes

    CNDP

    Télécharger(pdf, 106.11 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 organisant une concertation préalable et désignant des garant.e.s

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    CNDP

    Télécharger(pdf, 110.33 Ko)