Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3719 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 approuvant le dossier et les modalités et fixant le calendrier

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Nouvelle usine J Regnault à Coutances emportant mise en compatibilité du PLU

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 9 désignant un membre de la CPDP

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 102.95 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la concertation préalable

    Nouvelle usine J Regnault à Coutances emportant mise en compatibilité du PLU

    CNDP

    Télécharger(pdf, 81.61 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant un garant de la concertation continue

    Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 organisant une concertation préalable et désignant un garant

    Règlement relatif au Fonds Européen Pour les Affaires Maritimes (FEAMP)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 492.71 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettres de mission des garant.e.s

    Projet « Box » de conversion de la papeterie de Golbey

    CNDP

    Télécharger(pdf, 274.04 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Decision 1 désignant des garant.e.s de la concertation préalable

    Création d’un nouveau centre d’onconlogie emportant mise en compatibilité du PLU de la Commune de Bayonne

    CNDP

    Télécharger(pdf, 82.55 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garant.e.s

    Projet « Box » de conversion de la papeterie de Golbey

    CNDP

    Télécharger(pdf, 82.66 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 11 actant les réponses du responsable du projet et des décideurs publics et désignant une garante pour la concertation continue

    CNDP

    Télécharger(pdf, 809.35 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 11 actant les réponses du responsable du projet et des décideurs publics et désignant une garante pour la concertation continue

    CNDP

    Télécharger(pdf, 809.35 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la mission de conseil

    Plan de développement et de transformation Région Occitanie

    CNDP

    Télécharger(pdf, 326.63 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant une garante de la mission de conseil

    Expérimentation participative sur les emballages alimentaires (CNA)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 417.63 Ko)