Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3601 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de concertation

    Bilan du respondable du projet

    Centrale de traitement et de valorisation multifilière des déchets de la Réunion "RunEVA"

    CNDP

    Télécharger(pdf, 18.92 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant une garante de la concertation continue

    TAeO : Tramway entre l’aéroport et St-Denis de la Réunion et révision du plan de déplacement urbainTA

    CNDP

    Télécharger(pdf, 521.16 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garant.e.s de la procédure de participation du public par voie électronique

    Aménagement de la ZAC Plaine Saulnier

    CNDP

    Télécharger(pdf, 468.57 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 8 désignant un membre de l’équipe responsable du débat

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    CNDP

    Télécharger(pdf, 646.07 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable du plan

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 19.39 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant les membres de la Cpdp

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    CNDP

    Télécharger(pdf, 340.26 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garant.e.s de la procédure de participation du public par voie électronique

    ZAC Cluster des médias JO2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 334.38 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 désignant une garante de la concertation continue

    Aménagement de l'Etoile Ferroviaire Lyonnaise à Long Terme (anciennement Nœud Ferroviaire Lyonnais)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 653.32 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garant.e.s de la procédure de participation du public par voie électronique

    Opération de réaménagement des espaces publics de la Porte Maillot, de son parc public de stationnement et de ses accès

    CNDP

    Télécharger(pdf, 578.77 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 approuvant le dossier et les modalités du débat public

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 558.32 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 6 prenant acte de la décision du responsable du projet

    Aménagement de l'Etoile Ferroviaire Lyonnaise à Long Terme (anciennement Nœud Ferroviaire Lyonnais)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 653.32 Ko)
    • Synthèse saisine

    Saisine de la CNDP – Synthèse du dossier de saisine

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 914.22 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant un garant de la concertation continue

    Chambord Country Club : complexe de résidences et de loisirs à La Ferté-Saint-Cyr

    CNDP

    Télécharger(pdf, 725.01 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 prenant acte du bilan des garant.e.s

    Centrale de traitement et de valorisation multifilière des déchets de la Réunion "RunEVA"

    CNDP

    Télécharger(pdf, 314.24 Ko)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission de l’équipe du débat

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    CNDP

    Télécharger(pdf, 3.25 Mo)