Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3815 résultats correspondent à votre recherche

    • Réponse du responsable de projet

    Courrier MRAe

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    Décideur public

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garantes

    Convention citoyenne sur le déploiement du réseau 5G à Rennes

    CNDP

    Télécharger(pdf, 296.46 Ko)
    • Bilan de concertation

    Dossier de concertation

    Développement à long-terme du réseau de tramway de Nantes

    CNDP

    Télécharger(pdf, 17.41 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier et les modalités de la concertation préalable

    Développement à long-terme du réseau de tramway de Nantes

    CNDP

    Télécharger(pdf, 381.04 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la concertation préalable

    Construction d’un parc photovoltaïque emportant mise en compatibilité du PLU de Paray-Le-Monial

    CNDP

    Télécharger(pdf, 573.57 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier et ses modalités et désignant un garant

    Extension du Transport en Commun en Site Propre (bus et/ ou tramway et téléphérique) de la Martinique

    CNDP

    Télécharger(pdf, 371.18 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la concertation préalable

    Aménagement de la zone d’activité Collignon port de Cherbourg et mise en compatibilité du PLU

    CNDP

    Télécharger(pdf, 316.48 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant des garant.e.s de la procédure de participation du public par voie électronique

    Restructuration des abords de la Tour Eiffel

    CNDP

    Télécharger(pdf, 422.11 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garantes de la mission de conseil

    Convention citoyenne sur le déploiement du réseau 5G à Rennes

    CNDP

    Télécharger(pdf, 319.99 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 approuvant le dossier, les modalités et fixant le calendrier de la concertation préalable

    Règlement relatif au Fonds Européen Pour les Affaires Maritimes (FEAMP)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 585.4 Ko)
    • Bilan de concertation

    Dossier de concertation

    Règlement relatif au Fonds Européen Pour les Affaires Maritimes (FEAMP)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 2.07 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la concertation préalable

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Rivesaltes

    CNDP

    Télécharger(pdf, 287.67 Ko)
    • Positions / Recommandations

    Communiqué des garant.e.s de la Convention Citoyenne pour l’Occitanie

    Plan de développement et de transformation Région Occitanie

    CNDP

    Télécharger(pdf, 121.78 Ko)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Création d’un nouveau centre d’onconlogie emportant mise en compatibilité du PLU de la Commune de Bayonne

    CNDP

    Télécharger(pdf, 14.15 Mo)
    • Positions / Recommandations

    Communiqué des garant.e.s de la Convention Citoyenne pour l’Occitanie

    Plan de développement et de transformation Région Occitanie

    CNDP

    Télécharger(pdf, 126.31 Ko)