Ressources

CNDP – Projet Centre pénitentiaire de Lavau - Synthèse des garants

Dossier de concertation

Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de l’Est Lyonnais

Communiqué des garant.e.s de la Convention Citoyenne pour l’Occitanie

Plan de développement et de transformation Région Occitanie

Lettre de mission des garant.e.s

« REC Solar » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

Lettre de mission des garant.e.s

Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

Décision 2 désignant la Présidente de la Cpdp

Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

Lettre de mission de l’équipe du débat

Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

Décision 6 désignant un garant

Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

Plaquette du plan réalisée par ses porteurs

Révision du Programme National d'Actions Nitrates (PNAN)

Dossier de concertation

Révision du Programme National d'Actions Nitrates (PNAN)

Décision 11 annonçant une majoration du plafond indemnitaire

Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

Dossier de concertation

Révision du Programme National d'Actions Nitrates (PNAN)

Décision 1 désignant un garant de la mission de conseil

Plan paysage et transition énergétique (PPTE) Grands Sites des Gorges du Gardon et du Pont du Gard

Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garant.e.s

« REC Solar » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

Décision 5 annonçant une modification : démission d'un garant

Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)