Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3815 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier et les modalités de la concertation préalable

    Révision du Programme National d'Actions Nitrates (PNAN)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 11 annonçant une majoration du plafond indemnitaire

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Révision du Programme National d'Actions Nitrates (PNAN)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 12.35 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la mission de conseil

    Plan paysage et transition énergétique (PPTE) Grands Sites des Gorges du Gardon et du Pont du Gard

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garant.e.s

    « REC Solar » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

    CNDP

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    • Synthèse saisine

    Saisine de la CNDP – Synthèse du dossier de saisine par la DGEC

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.65 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Novasteam : recyclage de combustibles solides de récupération (CSR) site de Novacarb La Madeleine

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.87 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Plan de développement et de transformation Région Occitanie

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Extension de capacité d’accueil du centre pénitentiaire de Baie-Mahaut

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.35 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    CNDP

    Télécharger(pdf, 9.98 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    CNDP

    Télécharger(pdf, 10.13 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 approuvant le dossier, les modalités et fixant la durée de la concertation préalable

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    CNDP

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