Ressources

Réponse d'Ile-de-France Mobilités au bilan des garants

Décision 11 actant les réponses du responsable du projet et des décideurs publics et désignant une garante pour la concertation continue

Décision 11 actant les réponses du responsable du projet et des décideurs publics et désignant une garante pour la concertation continue

Décision 1 désignant un garant de la mission de conseil

Plan de développement et de transformation Région Occitanie

Être garant - note explicative

Décision 1 désignant une garante de la mission de conseil

Expérimentation participative sur les emballages alimentaires (CNA)

Décision 5 annonçant une modification : changement du calendrier du débat

Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

Décision 4 approuvant le dossier et les modalités de la concertation préalable

Construction d'usine Bridor de pâtisseries industrielles surgelées et mise en compatibilité du PLU de Liffré-Cormier

Décision 2 approuvant le dossier et les modalités de la concertation préalable

Aménagement du terminal ferry du Naye à Saint-Malo

Décision 4 approuvant les modalités et le calendrier du débat public

Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

Décision 4 approuvant le dossier et les modalités du débat public

Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

Décision 8 désignant un membre de la CPDP

Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

Dossier du maître d’ouvrage : socle

Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

Dossier du maître d’ouvrage : fiches

Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

Décision 1 déclarant la saisine irrecevable

Règlement relatif au Fonds Européen Pour les Affaires Maritimes (FEAMP)