Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3719 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Decision 3 approuvant le dossier, les modalités et fixant le calendrier

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant le garant de la concertation continue Phase 1

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 donnant un avis sur la réponse du responsable du projet et désignant une garante de la concertation continue

    Aménagement du terminal ferry du Naye à Saint-Malo

    CNDP

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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la concertation continue 2

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Opération de réaménagement des espaces publics de la Porte Maillot, de son parc public de stationnement et de ses accès

    CNDP

    Télécharger(pdf, 639.05 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan intermédiaire des garants

    Projets de territoires sur les bassins versants Charente Aval/Bruant, Seugne et Seudre

    CNDP

    Télécharger(pdf, 759.17 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite au débat public

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 90.54 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du porteur de projet au bilan des garants

    CNDP

    Télécharger(pdf, 2.36 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable du projet

    Centrale de traitement et de valorisation multifilière des déchets de la Réunion "RunEVA"

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.3 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan du respondable du projet

    Centrale de traitement et de valorisation multifilière des déchets de la Réunion "RunEVA"

    CNDP

    Télécharger(pdf, 18.92 Mo)
    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant une garante de la concertation continue

    TAeO : Tramway entre l’aéroport et St-Denis de la Réunion et révision du plan de déplacement urbainTA

    CNDP

    Télécharger(pdf, 521.16 Ko)