Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3719 résultats correspondent à votre recherche

    • Bilan de mission de conseil

    Rapport du garant sur la phase d'observation des résultats obtenus en 2019

    Réorganisation de l'offre sur le RER D

    CNDP

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    • Bilan de mission de conseil

    Bilan du garant

    Réduction des pollutions en santé environnemental autour de l’étang de Berre

    Garant.e

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    • Décision de la CNDP

    Décision 10 prenant acte du bilan des garant.e.s

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    CNDP

    Télécharger(pdf, 342.23 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant deux membres de la Cpdp

    Plan stratégique national de la PAC 2021 - 2027 (Politique Agricole Commune)

    CNDP

    Télécharger(pdf, 417.85 Ko)
    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Restructuration du Hall 3 du parc d’exposition de Paris-Le Bourget JO 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.72 Mo)
    • Bilan de concertation

    Annexes du bilan

    Restructuration du Hall 3 du parc d’exposition de Paris-Le Bourget JO 2024

    CNDP

    Télécharger(pdf, 8.31 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Révision de la Programmation pluriannuelle de l'énergie

    CNDP

    Télécharger(pdf, 281.29 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet

    Renforcement de la ligne électrique Sardaigne - Corse - Italie ("SACOI")

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 4.36 Mo)
    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Centrale de traitement et de valorisation multifilière des déchets de la Réunion "RunEVA"

    CNDP

    Télécharger(pdf, 1.38 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite à la concertation

    Usine de production d'hydrogène par électrolyse de l’eau en Normandie "H2V 76"

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 1.86 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    CNDP

    Télécharger(pdf, 2.11 Mo)
    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s de la concertation préalable

    Construction d'usine Bridor de pâtisseries industrielles surgelées et mise en compatibilité du PLU de Liffré-Cormier

    CNDP

    Télécharger(pdf, 2.1 Mo)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable de projet suite à la concertation

    Chambord Country Club : complexe de résidences et de loisirs à La Ferté-Saint-Cyr

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 162.17 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision prenant acte du rapport de Mélanie GOFFI

    Demande de conseil méthodologique de la LPO sur les consultations publiques du Ministère de la Transition Écologique

    CNDP

    Télécharger(pdf, 323.2 Ko)