Ressources

Cette page met à votre disposition toutes les publications de la CNDP et de ses membres concernant la participation, l’environnement et la démocratie, notamment tous les documents officiels produits par la CNDP et ses équipes de garant.e.s (documents de séances plénières, des débats publics et des concertations, communiqués de presse...).
L’ensemble des ressources vous permettra de comprendre le fonctionnement de l’institution, ses réflexions et ses valeurs.
Pour élargir la recherche aux ressources antérieures au 1er janvier 2020, consulter le site archivé de la CNDP.

3719 résultats correspondent à votre recherche

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 actant le bilan du garant

    Aménagement de la ZAC Plaine Saulnier

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier et les modalités de la concertation

    Reconstruction de la ligne électrique Vandières-Void

    CNDP

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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Reconstruction de la ligne électrique Vandières-Void

    Responsable projet

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    • Décision de la CNDP

    Décision 7 rejetant le dossier et les modalités du débat proposé par le responsable du plan

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier et les modalités de la concertation

    CNDP

    Télécharger(pdf, 40.42 Ko)
    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite à la concertation

    Extension du Parc 2 Walt Disney Studios

    Responsable projet

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    • Dossier du responsable de projet

    Cahier technique : Annexe du dossier du responsable du débat

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 5.55 Mo)
    • Dossier du responsable de projet

    Repères nucléaires : Annexe du dossier du responsable du projet

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    Responsable projet

    Télécharger(pdf, 2.2 Mo)
    • Communication

    Avis portant sur les standards de qualité pour faire des consultations numériques du publicun processus d’enrichissement de la démocratie en santé

    CNDP

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

    CNDP

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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant prenant du dossier, des modalités et du calendrier de la concertation

    Projet de "Terminal 4" à l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

    CNDP

    Télécharger(pdf, 68.48 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Ilaria Casillo pour la mission de suivi et de conseil méthodologique

    Conception du débat public du CNA (Conseil national de l'alimentation) sur l’alimentation

    CNDP

    Télécharger(pdf, 44.09 Ko)
    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant une garante de la concertation préalable

    Réaménagement de l’Aéroport Nantes-Atlantique

    CNDP

    Télécharger(pdf, 49.16 Ko)